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                            1. Mentions Légales

                            1.1 éditeur

                            Le présent site est la propriété de MONARCH BEVERAGES PARIS ("MONARCH")?SAS au capital de 1.326.000,?RCS Paris 408715456 dont le siège social se trouve au?39 boulevard Malesherbes?75008 Paris - France.

                            Le Directeur de la publication du site internet est?Catherine BOMBAL.

                            1.2 Hébergeur

                            Ce site est hébergé par :

                            • OVH
                            • SAS au capital de 10 069 020
                            • RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
                            • Code APE 2620Z
                            • N° TVA : FR 22 424 761 419
                            • Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
                            • Directeur de la publication : Octave KLABA

                            1.3 Conception et réalisation technique du site

                            • SAS KANEVA (Groupe Pic XV)
                            • 17 rue Dessalle Possel
                            • 34000 Montpellier
                            • www.pic15.fr

                            1.4 Mise à jour

                            MONARCH s'engage à fournir tous les efforts nécessaires pour rendre le service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf dans l'hypothèse d'un cas de force majeure ou d'un événement hors de son contr?le, notamment les perturbations ou interruptions des réseaux d'accès, défaillance des équipements informatiques ou téléphoniques de l'utilisateur et de manière plus générale, tout événement lié aux conditions d'accès à Internet et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de son site.

                            1.5 Propriété intellectuelle

                            L'ensemble de ce site relève de la législation fran?aise et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site, sont la propriété exclusive de MONARCH et de ses partenaires.

                            Tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse de MONARCH, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

                            MONARCH se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment en l'actualisant. MONARCH se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

                            La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

                            • Gratuité de la diffusion
                            • Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte

                            Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : "ce document provient du site internet / propriété de MONARCH. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'utilisateur est seul responsable de l'identité qu'il décline et des informations qu'il adresse.

                            1.6 Les liens

                            Les liens présents sur le site / peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de MONARCH.

                            1.7 Crédits photos

                            ? Shutterstock / ESB professional?; ? Shutterstock /novak.elcic?; ? Shutterstock /Rawpixel.com?; ? Shutterstock/ optimarc?; ? Shutterstock donvictorio?; ? Shutterstock Fascinadora?; ? Shutterstock i_am_zews?; ? Shutterstock PHOTOCREO Michal Bednarek?; ? Shutterstock Monkey Business Images?; ? Shutterstock Microgen?; ? Shutterstock StockImageFactory.com?; ? Shutterstock Alena Ozerova?; ? Shutterstock Pressmaster?; ? Shutterstock vvvita?; ? Shutterstock Darren Baker?; ? Shutterstock Anastasiia Sorokina?; ? Shutterstock Konstanttin?; ? Shutterstock Fascinadora?; ? Shutterstock Dirima?; ? Shutterstock jakkapan?; ? Shutterstock wedninth?; ? Shutterstock Atstock Productions?; ? Shutterstock sunsinger

                            2. Cookies du site

                            MONARCH se réserve le droit d'utiliser des cookies afin d'assurer au mieux la gestion du site /, vous faciliter la navigation et d'établir des statistiques. Si vous le désirez, vous pouvez refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur dans la plupart des cas dans la rubrique "préférences" de celui-ci. Pour plus de renseignements veuillez consultez notre politique de cookies.

                            3. Conditions d'utilisation

                            La consultation du site /, proposée par MONARCH n’est soumise à aucune condition. Toute nouvelle question est soumise à la validation expresse de MONARCH. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et d'actualité. Dans le cas où les informations fournies sont inexactes, incomplètes ou obsolètes, MONARCH prendra toute mesure qu'elle jugera utile pour suspendre votre accès au service concerné, définitivement ou provisoirement.

                            4. Données personnelles

                            MONARCH s’engage à ce que les données à caractère personnel concernant les utilisateurs du formulaire en ligne ne soient traitées que pour les finalités de ce service.

                            En application des dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, MONARCH s'engage à n'utiliser les données à caractère personnel de l'Utilisateur que pour les strictes finalités précisées ci-avant. MONARCH s'engage expressément à ne pas procéder à des traitements, de manière incompatible avec les finalités du présent service, à ne pas publier, divulguer ou transmettre d'informations concernant l'Utilisateur, sans son accord préalable.

                            Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (? RGPD ?) n°2016/679 du 27 avril 2016, tout participant dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppressions des données nominatives le concernant, et peut, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement informatique de ces informations en écrivant à l’adresse suivante : rgpd@monarchbeverages.com

                            MONARCH garantit que les données à caractère personnel ne seront pas cédées à des tiers. Cette garantie ne s'applique pas pour des traitements à finalité statistique, dès lors que le traitement concerné n'aborde les données que de manière anonyme et globalisée.

                            MONARCH s'engage à mettre en ?uvre les mesures techniques et d'organisation appropriées pour protéger les données à caractère personnel contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l'altération, la diffusion ou l'accès non autorisé.

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                            MONARCH pourra être obligée de divulguer toute information vous concernant afin de se conformer à toute loi ou réglementation en vigueur, ou pour répondre à toute demande judiciaire ou administrative.